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Marques déposées par monsieur Serge CONSTANT
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FRUIANDISES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRUIANDISES
Monsieur Serge CONSTANT

Numéro de dépôt :
1665304
Date de dépôt :
12/06/1987
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/06/1997

Présentation de la marque FRUIANDISES

Déposée le 12 juin 1987 par monsieur Serge CONSTANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRUIANDISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Serge CONSTANT domicilié(e) No 2 La Meunière, 13480 CABRIES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN - France.

La marque FRUIANDISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1665304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUIANDISES est expirée depuis le 12 juin 1997.

Serge CONSTANT a également déposé les autres marques suivantes : Office Notarial Stanislas , MAT'CHOC , DELICES DE PROVENCE SERGE CONSTANT


Monsieur Serge CONSTANT - No 2 La Meunière, 13480 CABRIES - France


Cabinet ROMAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-45

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever sel, moutarde;vinaigre, sauces; épices, glace à rafraichir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.